Marque expirée - Marque en non vigueur

PERGRAP
SOYEZ Jean-Louis

Numéro de dépôt :
98730921
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2018

Présentation de la marque PERGRAP

Déposée le 4 mai 1998 par SOYEZ Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PERGRAP »

Le déposant est SOYEZ Jean-Louis domicilié(e) 27 rue de la Gare de Reuilly,75012 PARIS (dossier no 2372475) - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE domicilié(e) 65 boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2372475) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERGRAP est expirée depuis le 4 mai 2018.

SOYEZ Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : PROVAL (Cu) PLANT BOOSTER


SOYEZ Jean-Louis - 27 rue de la Gare de Reuilly,75012 PARIS (dossier no 2372475) - 75012 - France


CABINET SAUVAGE - 65 boulevard Soult,75012 PARIS (dossier no 2372475) - 75012 - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372475 - Publication au BOPI 2008-05-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Produits chimiques et adjuvants destinés à l'agriculture, à l'horticulture et la sylviculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides. Engrais pour les terres. Algues (fertilisants). Produits chimiques pour l'amendement des sols. Mastic pour remplir les cavités des arbres. Produits chimiques bactéricides pour l'oenologie. Préparations bactériologiques ou biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire. Hormones pour activer la maturation des fruits. Produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne. Produits pour préserver les semences. Substrats pour la culture hors sol. Fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides. Analyse chimique ou bactériologique. Epandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Recherches en biologie ; bactériologie et chimie.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.